Marcel Herault

De: Marcel HÉRAULT
Objet:
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
1° Au titre des associations regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française sésame autisme
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000026636105(source JORF)
nomination
16 Novembre 201216/11/2012
De: Marcel Hérault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
1° Au titre des associations
regroupant des personnes handicapées et leurs familles
Fédération française sésame autisme
Suppléant
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000021114098(source JORF)
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Hérault (Marcel, Jean)
président d'une fédération pour personnes handicapées. Chevalier du 15 février 1999
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-02-15"
JORFTEXT000020617164(source JORF)
promotion
17 Mai 200917/05/2009
De: Marcel Herault
Objet:
au titre du 1° de l'article 2 de l'arrêté du
13 juillet 2006
fixant la liste des associations et organismes représentés au Conseil national consultatif des personnes handicapées
membre suppléant de la Fédération française Sésame-Autisme
Remplace:Mme Christine Meignien
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000020104712(source JORF)
nomination
18 Janvier 200918/01/2009
De: Marcel Hérault
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
Fédération française sésame-autisme
Groupe:
Conseil d'orientation de l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap
duree="trois ans"
JORFTEXT000000822379(source JORF)
nomination
19 Mai 200719/05/2007
De: Marcel Herault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre de l'article 1er de l'arrêté du
13 juillet 2006
1° Au titre des associations regroupant des personnes
Coordination handicap & autonomie
Fédération française sésame-autisme
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
suppleant
JORFTEXT000000817903(source JORF)
nomination
07 Septembre 200607/09/2006
De: Marcel Herault
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 3° du décret du
9 décembre 2005
1. Au titre des associations regroupant des personnes handicapées ou leurs familles
Fédération française Sésame-Autisme
Titulaire
Groupe:
Conseil national consultatif des personnes handicapées
date_fin="2006-06-30"
suppleant
JORFTEXT000000420764(source JORF)
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Herault (Marcel)
titulaire, désigné par la Fédération française sésame autisme
Objet:
membres du Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
Outre les représentants de l'Etat
prévus à
l'article 2 (1°) du décret n° 2003-1134 du
26 novembre 2003
Au titre de l'article 2 (4°) du décret du
26 novembre 2003
précité et représentant les usagers
Groupe:
Conseil national de l'évaluation sociale et médico-sociale
JORFTEXT000000809409(source JORF)
nomination
01 Décembre 200401/12/2004
De: Hérault (Marcel, Jean)
président d'une fédération en faveur des handicapés ; 30 ans de services civils et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000573757(source JORF)
nomination
15 Novembre 199815/11/1998